Risk Disclosure

DOCUMENT DE DIVULGATION DES RISQUES
AVIS DE DIVULGATION DES RISQUES ET AVERTISSEMENTS

  1. Présentation

Le présent Avis de Divulgation des Risques et Avertissements (« l’Avis ») vous est fourni (notre Client ou Client potentiel) conformément à la Loi 144(I)/2007 sur la fourniture de services d’investissement, l’exercice d’activités l’investissement, le fonctionnement des marchés réglementés et autres questions connexes, telle qu’amendée de temps à autre (« la Loi »), qui est applicable à Rodeler Limited (« la Société »).

Tous Clients et Clients potentiels devraient lire attentivement la divulgation des risques et avertissements trouvée dans le présent document avant  de formuler une demande de compte de trading auprès de la Société et avant d’effectuer des transactions de trading avec la Société.  Néanmoins, il convient de noter que ce document ne révèle et n'explique pas, et ne pourrait d'ailleurs le faire, tous les risques et toutes les autres caractéristiques importantes liés aux Instruments Financiers (ex. les Contrats pour Différence (« CFD »), le FX, et les Options Binaires).  Cet avis a été conçu afin d’expliquer d’une manière générale la nature des risques encourus lors de négociations honnêtes et non trompeuses des Instruments Financiers. 

  1. Charges et Taxes

2.1. La fourniture de Services au Client par la Société est assujettie à des frais, qui sont disponibles sur le site Web de la Société.  Avant de commencer le trading, le Client devrait obtenir les informations relatives aux frais, commissions et charges susceptibles de lui être appliqués. 

2.2. La fourniture de Services au Client par la Société est assujettie à des charges, qui sont disponibles sur le site Web de la Société.  Il est de la responsabilité du Client de se tenir au courant des modifications de ces charges.  Si une charge n’est pas exprimée en termes monétaires (mais, par exemple, en pourcentage de la valeur du contrat), le Client devra s’assurer qu’il comprend le montant probable que représenteront ces charges.

2.3. La Société peut, à tout moment, modifier ses charges.

2.4. Il existe un risque que les transactions du Client portant sur un instrument financier quelconque soit ou devienne imposables et/ou assujetties à tout autre droit, par exemple, en raison de modifications portées à la législation ou aux circonstances personnelles du Client.  La Société ne garantit pas qu’aucune taxe et/ou autre droit de timbre ne sera exigible.  La Société ne propose pas de conseils fiscaux  et recommande que le Client prenne conseil auprès d’un professionnel compétent en taxation en cas de question.

2.5. Le Client est responsable de payer toute taxe et/ou autre droit susceptible de surgir dans le cadre de ses négociations. 

2.6. Il convient de noter que les taxes sont susceptibles de changer sans préavis.

2.7. Il convient de noter que les prix de la Société relatifs au trading des Options Binaires, FX et CFD sont établis par un ou plusieurs Fournisseurs de Liquidités et peuvent être différents des prix trouvés ailleurs en raison des algorithmes propriétaires développés par le fournisseur de la Plateforme de Trading ou le Fournisseur de Liquidités.  Le Prix affiché sur la Plateforme de Trading représente le dernier cours connu disponible au moment précédant le placement de tout Ordre, néanmoins, le prix réel d’exécution de l’Ordre peut varier légèrement de ce dernier, conformément à la Politique de Meilleur Exécution et aux Termes & Conditions de la Société.  Ainsi, le prix reçu par le Client lors de l’ouverture ou la fermeture d’une position peut ne pas correspondre exactement au niveau des marchés en temps réel au moment précis de la vente d’Options Binaires, FX ou CFD ou refléter les prix de courtiers/fournisseurs tiers.

  1. Risques de Tiers

3.1. La Société peut faire passer l’argent reçu  du Client à un tiers (un courtier intermédiaire, une banque, un marché, un organe de règlement, une chambre de compensation ou contrepartie de gré à gré situé en dehors de Chypre) pour la détention ou le contrôle de cet argent afin d’effectuer une Transaction via cette personne ou en collaboration avec lui, ou pour satisfaire l’obligation du Client de fournir des garanties (ex. exigences initiales en matière de marge) à l’égard  d’une Transaction.  La Société n’est aucunement responsable de tout acte ou omission commis par un tiers à qui elle donne les fonds reçus du Client. 

3.2. Le régime légal et réglementaire applicable à ces personnes tiers peut être différent de celui de Chypre, et en cas d’insolvabilité ou tout autre manquement équivalent de ces personnes, les fonds du Client peuvent recevoir un traitement différent du traitement qui leur aurait été applicable s’ils avaient été placés sur un Compte Distinct à Chypre.  La Société ne sera pas tenue responsable de la solvabilité, les actes ou les omissions de tout tiers mentionné dans la présente clause.

3.3. Le tiers à qui la Société transmettra les fonds peut les détenir sur un compte omnibus et il peut ne pas être possible de le séparer des fonds du Client, ou des fonds du tiers.  Dans le cas de toute insolvabilité ou autre procédure analogue en lien avec ce tiers, la Société peut ne détenir que d’une créance non garantie contre le tiers pour le compte du Client, et le Client sera exposé au risque que les fonds reçus par la Société soient insuffisants pour satisfaire les réclamations du client à l’égard du compte concerné.  La Société n’accepte aucune responsabilité pour toutes pertes résultant de cela.

3.4. La Société a le droit de détenir, pour le compte du Client, les fonds du Client en dehors de l’EEE.  Le régime légal et réglementaire applicable à une telle banque ou personne sera différent du régime chypriote et  en cas d’insolvabilité ou d’une autre procédure analogue liée à cette banque ou personne, les fonds du Client peuvent recevoir un traitement différent du traitement qui leur aurait été applicable s’ils avaient été placés sur un compte chypriote.  La Société ne sera pas tenue responsable de la l’insolvabilité, les actes ou les omissions de tout tiers mentionné dans le présent paragraphe.

3.5. La Société peut déposer les fonds du Client auprès d’un dépositaire susceptible de détenir un intérêt ou privilège ou bien un droit de compensation à l’égard de ces fonds.

3.6. Une Banque ou Courtier avec qui traite la Société peut avoir des intérêts contraires aux intérêts du Client.

 

  1. Insolvabilité

4.1. L’insolvabilité ou la défaillance de la Société peut provoquer la liquidation ou fermeture de positions sans le consentement du Client. 

  1. Fonds d’Indemnisation des Investisseurs

5.1. La Société participe au Fonds d’Indemnisation des Investisseurs pour les clients d’Entreprises d’Investissement régulées dans la République de Chypre.  En cas de manquement par la Société, certains clients seront en droit de recevoir une indemnisation du Fonds d’Indemnisation des Investisseurs.  Cette compensation n’excédera pas vingt mille Euros (EUR 20.000) par Client éligible.  Veuillez vous référer à « Fonds d’Indemnisation des Investisseurs » sur notre site Web.

  1. Risques Techniques :

6.1. Le Client, et non la Société, sera responsable des risques de pertes financières causées par le manquement, mauvais fonctionnement, interruption, déconnection ou une action malicieuse des systèmes d’informations, de communications, d’électricité, électroniques ou autres.

6.2. Si le Client entreprend des transactions sur un système électronique, il sera exposé aux risques associés à ce système y compris une défaillance du matériel, du logiciel, des serveurs, des lignes de communication et d’internet.  Ces défaillances peuvent entrainer l’impossibilité d’exécuter son ordre en fonction de ses instructions ou l’impossibilité totale d’exécuter son ordre.  La Société ne sera aucunement tenue responsable d’une telle défaillance.

6.3. Le Client reconnait que les informations cryptées transmises via e-mail ne sont pas protégées de tout accès non autorisé. 

6.4. En temps de flux de transactions excessif, le Client peut rencontrer des difficultés à se connecter à la Plateforme / aux systèmes de la Société depuis son téléphone, notamment en ‘fast market’ (par exemple, lors de la publication des principaux indicateurs macroéconomiques). 

6.5. Le Client reconnait que l’internet peut être sujet d’évènements pouvant affecter son accès au site Web et/ou aux Plateformes de trading / systèmes de la Société, y compris mais sans limitation, les interruptions ou les pannes de transmission, défaillances de logiciels et matériels, déconnecter l’internet, défaillances des réseaux électriques publics ou les attaques informatiques.  La Société n’est pas responsable de tout dommage ou perte découlant d’un tel évènement indépendant de leur volonté ou de toute autre perte, coût, responsabilités ou dépenses (y compris, sans limitation, perte de profits) pouvant résulter de l’incapacité du Client d’accéder au site Web de la Société et/ou à son Système de Trading, ou retard ou échec d’envoi d’ordres ou de Transactions.

6.6. Relativement à l’utilisation de matériel informatique et de réseaux de données et de voix, le Client supporte les risques ci-après, entre autres aléas, pour lesquels la Société n’assume aucune responsabilité pour les pertes qui en résultent :

  • Panne d’électricité du matériel de côté Client ou du fournisseur, de l’opérateur de communications (y compris communications vocales) fournissant le client.
  • Dommage physique (ou destruction) des voies de communication utilisées pour lier le Client et le fournisseur (opérateur de communications), fournisseur, et le serveur de trading ou d’information du Client.
  • Interruption (qualité faible à un point inacceptable) de la communication via les voies utilisées par le Client, ou les voies utilisées par le fournisseur, ou opérateur de communications (y compris communications vocales) utilisés par le Client.
  • Réglages du Terminal Client mauvais ou incompatibles avec les exigences.
  • Mise à jour inopportune du Terminal Client.
  • Lorsque les transactions sont effectuées par communication vocale via téléphone (ligne fixe ou mobile), le Client se soumet aux risques de la mauvaise composition de numéros en essayant de joindre un employé du service de courtage de la Société en raison de problèmes de qualité de la communication et du chargement des voies de communications.
  • L’utilisation de voies de communications, matériels et logiciels peut générer un risque de non-réception d’un message (y compris les messages SMS) par le Client de la part de la Société.
  • La surcharge des connections peut empêcher le trading via téléphone.
  • Mauvais fonctionnement ou non-opérabilité de la Plateforme, qui peut comprendre le Terminal Client.

Le Client est susceptible de subir des pertes financières causées pas la matérialisation des risques susmentionnés.  La Société n’assume aucune responsabilité à l’égard de la matérialisation de ces risques et le Client sera responsable de toutes les pertes qu’il peut subir en lien avec ceux-ci.

  1. Plateforme de Trading

7.1. Le Client est averti que, lorsqu’il effectue du trading sur une plateforme électronique, il assume le risque de pertes financières pouvant résulter, entre autre, de :

  • Défaillance des appareils du Client, logiciels ou mauvaise qualité de connexion.
  • Défaillance, mauvais fonctionnement ou mauvaise utilisation des matériels ou logiciels de la Société ou du Client.
  • Mauvais fonctionnement des équipements du Client.
  • Mauvais réglages du Terminal Client.
  • Retard des mises à jour du Terminal Client.

7.2. Le Client déclare reconnaitre qu’il n’est permis qu’une Instruction dans la queue à la fois.  Lorsque le Client a transmis une Instruction, toute Instruction supplémentaire envoyée par le Client sera ignorée et le message « les ordres sont bloqués » apparaitra jusqu’à l’exécution de la première Instruction.

7.3. Le Client déclare reconnaitre que la seule source fiable pour les informations de Flux de Cotations est celle de la Base de Cotations en direct du Serveur.  La Base de Cotations du Terminal Client ne constitue pas une source fiable des informations de Flux de Cotations en raison d’interruptions possibles de la connexion à tout moment entre le Terminal Client et le Serveur, et certaines Cotations peuvent ne pas atteindre le Terminal Client.

7.4. Le Client déclare reconnaitre que lorsque le Client ferme la fenêtre de placement / suppression d’ordres ou la fenêtre d’ouverture / fermeture de positions, l’Instruction ayant été transmise au Serveur ne sera pas annulée.

7.5. Les Ordres peuvent être exécutés l’un après l’autre lorsqu’ils sont dans la queue.  Des ordres multiples d’un même Compte Client à un même instant ne pourront pas être exécutés. 

7.6. Le Client déclare reconnaitre que lorsque le Client ferme un Ordre, il ne sera pas annulé.

7.7. Dans le cas où le Client, par suite d’un Évènement de Force Majeure, ne reçoit pas le résultat de l’exécution d’un Ordre envoyé préalablement et décide de répéter l’Ordre, le Client accepte de prendre le risque d’effectuer deux Transactions au lieu d’une.

7.8. Le Client déclare reconnaitre que lorsqu’un Ordre Différé a déjà été exécuté et le Client envoie une instruction de modification de son niveau, la seule instruction qui sera exécutée sera celle donnant instruction de modifier le niveau Stop Loss et / ou Take Profit de la position ouverte au moment du déclenchement de l’Ordre Différé. 

  1. Évènements de Force Majeure

8.1. En cas d’Évènement de Force Majeure, la Société peut ne pas être en mesure d’organiser l’exécution des Ordres du Client ou remplir ses obligations conformément à sa Convention avec le Client.  Le Client peut, en résultat de cela, subir une perte financière. 

8.2. La Société ne sera aucunement tenue responsable de toute perte ou dommage découlant d’une défaillance, interruption ou retard à l’égard de la performance de ses obligations aux termes de la présente Convention lorsqu’une telle défaillance, interruption ou retard est causé par un Évènement de Force Majeure.

  1. Communications entre le Client et la Société

9.1. Le Client accepte le risque de pertes financières causées par une réception retardée ou la non-réception d’un avis quelconque de la Société par le Client.

9.2. Le Client déclare reconnaitre que les informations cryptées transmises par e-mail ne sont pas protégées de tout accès non-autorisé. 

9.3. La Société n’est pas responsable de tout accès par un tiers aux informations, y compris adresses électroniques, communications électroniques et données personnelles, données d’accès lorsque celles-ci sont transmises entre la Société et le Client or lors de l’utilisation d’internet ou d’autres moyens de communications par réseau, téléphone ou autre moyens électroniques. 

9.4. Le Client est entièrement responsable des risques à l’égard de messages non livrés par la messagerie interne du Système de Trading en Ligne de la Société envoyés au Client par la Société puisque ces derniers sont supprimés automatiquement dans un délai de 3 (trois) jours calendrier. 

  1. Conditions de Marché Anormales

10.1. Le Client déclare reconnaitre qu’en cas de Conditions de Marché Anormales, le période durant laquelle sont exécuté les Ordres peut être prolongée ou il peut être impossible d’exécuter les Ordres aux prix déclarés, ou ils peuvent ne pas être exécutés. 

  1. Devises Étrangères

11.1. Lorsqu’un Instrument Financier est négocié dans une devise autre que celle du pays de domiciliation du Client, tout changement des taux de change peut avoir un effet négatif sur la valeur, le prix et la performance et peut entrainer des pertes pour le Client. 

  1. Avertissement des Risques Essentiels pour les Instruments Financiers Complexes (Instruments Financiers Dérivés tels Options Binaires, FX et CFD)

12.1. Le trading de FX, CFD et Options Binaires est HAUTEMENT SPÉCULATIF ET TRÈS RISQUÉ et ne convient pas à tous les membres du grand public mais seulement aux investisseurs qui :

 (a) comprennent et sont prêts à assumer les risques économiques, légales et autres encourus.

 (b) compte tenu de leurs circonstances financières personnelles, ressources financières, mode de vie et obligations, sont financièrement capable de supporte la perte de la totalité de leur investissement.

 (c) disposent des connaissances pour pouvoir comprendre le trading du FX, CFD et Options Binaires ainsi que les Actifs Sous-jacents et les Marchés.

12.2. La Société ne fournira pas au Client des conseils à l’égard du FX, des CFD ou des Options Binaires, des Actifs Sous-jacents ou des Marchés ou faire des recommandations d’investissements quelconque.  Ceci comprend, sans limitation, les situations où sur demande du Client, la Société peut fournir au Client des informations et outils produits par des tiers susceptible d’aider à la compréhension du marché, des tendances de trading ou des opportunités de trading.  Ainsi, si le Client ne comprend pas ces informations concernant les risques encourus, il devrait solliciter les conseils d’un conseiller financier indépendant.  Si après cela le Client ne comprend encore pas les risques encourus lors du trading du FX, des CFD et des Options Binaires, il devrait s’abstenir entièrement du trading.

12.3. Les FX, CFD et Options Binaires sont des instruments financiers qui tirent leur valeur des prix d’actifs / marchés sous-jacents auxquels ils sont liés (par exemple, des devises, indices boursiers, actions, métaux, contrats à terme normalisés, contrats à terme de gré à gré etc.).  Ainsi, il est important que le Client comprenne les risques associés au trading de l’actif / marché sous-jacent  puisque les fluctuations de prix de l’actif / marché sous-jacent affectera la rentabilité de sa transaction. 

12.4. Les informations relatives à la performance passée d’un Instrument Financier ne garantissent pas la performance actuelle et / ou future de ce dernier.  L’utilisation de données historiques ne constitue pas une projection sûre ou liante de la performance future de l’Instrument Financier concerné par les informations susmentionnées. 

12.5. Effet de Levier

12.5.1. Les transactions en devises étrangères et Instruments Financiers dérivés comportent un haut niveau de risque.  Le montant de marge initial peut être faible par rapport à la valeur du contrat de devises étrangères ou dérivés et les transactions ont donc un « effet de levier ». 

12.5.2. Un mouvement du marché plus ou moins faible aura une incidence proportionnellement très importante sur les fonds déposés par le Client, ce qui peut être à son désavantage ou à son avantage. Le Client peut ainsi perdre l’intégralité de ses fonds de Marge initialement déposés et les fonds additionnels qu’il dépose auprès de la Société pour maintenir sa position. Si le marché évolue à l’encontre de la position du Client et /ou si le montant de ses exigences de Marge est augmenté, il pourra  avoir à verser des fonds supplémentaires dans un court délai pour maintenir cette position. Si le Client néglige de répondre à une demande de fonds supplémentaires, sa /ses position(s) peuvent être fermées par la Société pour son compte et il sera responsable des pertes ou du déficit qui pourrait en résulter.

12.6. Stratégies ou ordres destinés à réduire les risques  

12.6.1. Le fait de passer certains Ordres (par exemple les ordres stop loss, là où la loi le permet, ou un ordre à arrêt de limite (« stop-limit »)) destinés à limiter les pertes à certains montants peut se révéler inefficace lorsque la conjoncture du marché rend impossible l’exécution de ces Ordres, ex. en raison d’illiquidité du marché. Les stratégies faisant appel à une combinaison de positions, comme les positions « mixtes » (spread) ou « à double option » (straddle), peuvent se révéler aussi risquées que l’adoption de simples positions « longues » ou « courtes».  Ainsi, les Ordres Stop Limit et Stop Loss ne peuvent pas garantir une limitation des pertes.

12.6.2. Les Stop Suiveur et les Conseillers Experts ne peuvent pas garantir une limitation des pertes.   

12.7. Volatilité

12.7.1. Certains Instruments Financiers Dérivés se négocient dans de grandes périodes intrajournalières avec des mouvements de prix volatiles.  Ainsi, le Client doit examiner attentivement le risque important de pertes ainsi que de profits.  Le prix des Instruments Financiers Dérivés est dérivé du prix de l’Actif Sous-jacent auquel fait référence l’Instrument Financier Dérivé.  Les Instruments Financiers Dérivés ainsi que les Marchés Sous-jacents liés peuvent être très volatiles.  Les cours des Instruments Financiers Dérivés et de l’Actif Sous-jacent peuvent fluctuer rapidement et sur une large échelle et peuvent refléter des évènements imprévisibles ou des changements de conditions qui sont hors du contrôle du Client ou de la Société.  Dans certaines conditions de marché, l’exécution de l’ordre du Client au prix déclaré peut être impossible, entrainant des pertes.  Les cours des Instruments Financiers Dérivés et de l’Actif Sous-jacent seront influencés par, entre autre, les changements du rapport entre l’offre et la demande, les programmes et politiques gouvernementaux, agricoles et commerciaux, les évènements politiques et économiques internationaux, ainsi que les principaux caractéristiques phycologiques du marché concerné. 

12.8. Marge

12.8.1. Le Client reconnait et accepte que, indépendamment de toute information pouvant être proposée par la Société, la valeur des Instruments Financiers Dérivés peut fluctuer à la hausse ou à la baisse et il est probable que la valeur de l’investissement devienne nulle.  Ceci est dû au système de marge applicable à de telles transactions, consistant le plus souvent en un dépôt, ou marge, relativement modeste par rapport à la valeur globale du contrat.  Par conséquent, une fluctuation relativement limitée du cours du Marché Sous-jacent pourra avoir une incidence négative disproportionnée sur la transaction du Client.  Si la fluctuation du Marché Sous-jacent est à l’avantage du Client, le Client peut réaliser un bon profit, mais une fluctuation équivalente en sens opposé peut rapidement entrainer la perte de l’intégralité du dépôt du Client.

12.9. Liquidité

12.9.1. Certains Actifs Sous-jacents peuvent ne pas devenir liquide immédiatement en raison d’une demande moindre pour cet Actif Sous-jacent et il peut être impossible pour le Client d’obtenir des informations relatives à la valeur de ceux-ci ou l’étendue des risques associés. 

12.10. Contrats pour Différences

12.10.1. Les FX et CFD disponibles via la Société pour le trading sont les transactions au comptant non-livrables fournissant une opportunité de réaliser un profit sur les changements de l’Actif Sous-jacent (indices cash, contrats à terme sur indices, contrats à terme sur obligations, contrats à terme sur matières premières, pétrole brut au comptant, or au comptant, argent au comptant, actions individuelles, devises et tout autre actif de temps à autre à la discrétion de la Société).  Si le mouvement de l’Actif Sous-jacent prend une direction favorable à l’égard du Client, le Client peut réaliser un bon profit, mais une fluctuation équivalente en sens opposé peut rapidement entrainer la perte de l’intégralité du dépôt du Client ainsi que des commissions et autres dépenses encourues.  Ainsi, le Client ne doit pas conclure de FX ou de CFD s’il n’est pas prêt à risquer de perdre la totalité des fonds investis ainsi que les commissions et autres dépenses supplémentaires encourues.

12.10.2. Un investissement dans un Contrat pou Différences comporte le même niveau de risque qu’un investissement dans une option ou contrat à terme, et le Client doit connaître ces risques tels que présentés ci-dessus.  Les transactions de Contrats pour Différences peuvent également présenter un passif éventuel et le Client doit connaître ce que cela implique, présenté ci-après sous « Transactions d’Investissement  portant sur Passif Éventuel ».

12.11. Options

12.11.1. Acheter des options : L’achat d’options comporte moins de risqué que la vente d’options parce que si le cours de l’actif sous-jacent prend une direction contraire au Client, le Client peut simplement laisser s’éteindre l’option.  La perte maximale est limitée à la prime, plus les éventuelles commissions ou autres frais de transaction.  Néanmoins, si le Client achète une option Call sur un contrat à terme et exerce l’option, il obtiendra le contrat à terme.  Cela expose le Client aux risques décrits dans les paragraphes « Contrats à Terme » et « Transactions d’Investissement portant sur Passif Éventuel ».

12.11.2. Souscrire des options : Si le Client souscrit (vend) une option, le risque encouru est sensiblement plus important que lors d’un achat d’options.  Le Client peut être responsable de la marge pour maintenir sa position et une perte grandement supérieur au montant de la prime reçu peut être subie.  En souscrivant une option, le Client accepte une obligation légale d’achat ou de vente de l’actif sous-jacent si l’option est exercé contre lui, quel que soit l’ampleur du mouvement de prix de marché par rapport au prix d’exercice.  Si le l’actif sous-jacent concerné par l’intention de vente appartient déjà au Client (où les options sont appelées options d’achat couvertes) le risque est moindre.  Si l’actif sous-jacent ne lui appartient pas (options d’achat non-couvertes) le risque peut s’avérer illimité.  Seules les personnes expérimentées devraient contempler la souscription d’options non-couvertes, et seulement en garantissant tous les détails des modalités applicables et l’exposition aux risques potentiels. 

12.12. Transactions de gré à gré en Instruments Financiers Dérivés

12.12.1. Les FX, CFD et Options Binaires proposés par la Société sont des transactions de gré à gré.  Alors que certains marchés de gré à gré sont très liquides, les transactions de gré à gré ou dérivées immobilières peuvent comporter un risque plus important par rapport aux transactions conclues sur un marché réglementé parce qu’il n’existe pas de bourse sur laquelle liquider une Position Ouverte.  Il peut s’avérer impossible de liquider une position existante, d’évaluer la valeur de la position résultant d’une transaction de gré à gré ou d’évaluer l’exposition aux risques.  Il n’y a pas d’obligation de coter les cours Vendeur et Acheteur, et, lorsqu’ils sont cotés, ils seront établis par des négociants de ces instruments et, par conséquent, il peut être difficile d’établir un juste prix.

12.12.2. À l’égard des transactions en FX, CFD et Options Binaires, la Société utilise un Système de Trading en Ligne pour les transactions en FX, CFD et Options Binaires qui ne qualifie pas en tant que bourse reconnue.  Il n’est pas Système de Trading Multilatéral et ainsi, ne dispose pas des mêmes protections.

12.14. Garantie

12.14.1. Si le Client dépose une garantie en vue de sécurité avec la Société, la manière dont elle sera traitée dépendra du type de transaction et son lieu de négociation.  Il peut y avoir des différences considérables entre les manières de traiter une garantie en fonction de si le Client effectue du trading sur une bourse reconnue ou marché désigné reconnu, conformément aux règlements applicables de celui-ci (et la maison de compensation associée), ou sur un marché de gré à gré.  La garantie déposée peut perdre son identité en tant que propriété du Client lorsque des affaires sont entreprises pour le compte du Client.  Même dans le cas où les affaires du Client seraient rentables, il peut ne pas obtenir les même actifs qu’il avait déposés, et devra peut être accepté un paiement en espèces. 

12.15. Suspensions du Trading

12.15.1. Dans certaines conditions de trading, il peut être difficile ou impossible de liquider une position.  Ceci peut être le cas, par exemple, en temps de fluctuations rapides des prix si le prix augmente ou baisse, lors d’une même session de trading, de manière à ce que, conformément aux règlements de la bourse concernée, le trading soit suspendu ou limité.  Le placement d’un ordre Stop Loss ne pourra pas nécessairement limiter les pertes du Client au montant intentionnel, parce que les conditions de marché peuvent rendre impossible l’exécution d’un tel Ordre au prix stipulé.  De plus, dans certaines conditions de marché, l’exécution d’un Ordre Stop Loss peut être pire que le prix stipulé et les pertes subies peuvent être plus importantes que prévues.

12.16. Pas de Livraison

12.16.1. Il est convenu que le Client n’a ni droits ni obligations à l’égard des Actifs Sous-jacents liés aux FX, CFD ou Options Binaires qu’il négocie.  Il n’y a pas livraison de l’actif sous-jacent.

12.17. “Glissement ”

12.17.1. Le Glissement est la différence entre le prix attendu pour une Transaction en Instruments Financiers (ex. FX, Contrats pour Différences (« CFD »), Options Binaires), et le prix auquel cette Transaction est réellement exécutée.  Un glissement a souvent lieu en temps de grande volatilité (par exemple en raison d’évènements dans les actualités) rendant impossible l’exécution d’un Ordre à un prix spécifique, lors de l’utilisation d’ordres de marché, ainsi que lorsque des Ordres de taille importante sont exécutés quand il pourrait ne pas y avoir suffisamment d’intérêt au niveau de prix voulu pour maintenir le prix attendu de la transaction. 

  1. Conseils et Recommandations

13.1. La Société ne donnera pas de conseil au Client à l’égard des mérites d’une Transaction spécifique ni ne lui donnera des conseils d’investissement quelconques, et le Client déclare reconnaitre que les Services ne comprennent pas la fourniture de conseils d’investissement en Options Binaires ou pour les Marchés Sous-jacents.  En demandant de conclure toute Transaction avec la Société, le Client déclare être seul responsable de l’évaluation et l’investigation des risques encourus dans par la Transaction concernée.  Il déclare posséder des connaissances, connaissances des marchés, conseils professionnels et expériences suffisants afin d’évaluer par lui-même les mérites et risques de toute Transaction.  La Société ne donne aucune garantie quant à la nature appropriée des produits négociés dans le cadre de la présente Convention et n’assume aucune obligation de fiduciaire à l’égard de la relation qu’elle entretient avec le Client.

13.2. La Société n’aura aucune obligation de fournir au Client des conseils juridiques, fiscaux ou autres en lien avec la Transaction.  Le Client devra solliciter les conseils d’un expert indépendant en cas de doute quant à une responsabilité fiscale potentielle.  Par les présentes, le Client est averti que les lois fiscales sont sujettes à changement de temps à autre. 

13.3. La Société peut, de temps à autre et à sa seule discrétion, fournir des informations, recommandations, actualités, commentaires des marchés ou autres informations au Client (ou dans les newsletters qu’elle affiche sur son site Web ou distribuent aux abonnés via son site Web ou Plateforme de Trading ou autrement) mais pas en tant qu’un service.  Dans ce cas :

 (a)     la Société ne sera pas responsable de ces informations ;

 (b)     la Société ne déclare, ne garantie ou ne cautionne pas la précision, exactitude ou exhaustivité de ces informations ni les conséquences fiscales ou judiciaires des Transactions liées ;

 (c)     ces informations sont fournies uniquement dans le but de permettre au Client de prendre ses propres décisions d’investissement et ne constituent pas des conseils d’investissement ou des promotions financières non sollicitées au Client ;

 (d)    si le document contient une restriction concernant la personne ou catégorie de personnes à qui il est destiné ou à qui il est distribué, le Client accepte de ne pas transmettre le document à de telles personnes ou catégories de personnes ;

 (e)     le Client accepte que précédent toute expédition, la Société aurait pu prendre elle-même des actions se servant des informations.  La Société ne fait aucune déclaration quant à l’heure de réception par le Client et ne peut garantir qu’il recevra ces informations au même moment que d’autres clients.

13.4. Il est convenu que les commentaires de marché, actualités, ou autres informations fournies ou rendues disponibles par la Société sont susceptibles de changer et peuvent de temps à autre être retirés sans préavis.

  1. Aucune garantie de profit

14.1. La Société ne fournit aucune garantie de profit ni de garantie d’éviter les pertes dans le cadre du trading d’Instruments Financiers.  Les Clients n’ont reçu de telles garanties ni de la Société ni de ses représentants.  Le Client déclare connaître les risques inhérents au trading des Instruments Financiers et est financièrement capable de supporter ces risques ainsi que toutes pertes subies.